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Marques déposées par BESINET Pierre
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JARDINS DU BOSC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDINS DU BOSC
BESINET Pierre

Numéro de dépôt :
3015193
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JARDINS DU BOSC

Déposée le 10 mars 2000 par BESINET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DU BOSC »

Le déposant est BESINET Pierre, domicilié(e) Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESINET Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BESINET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "TERRES FINES" , "L'AMPHORE DE L'AGADÈS" , PIERRE BESINET , "DELTA DOMAINE" , DOMAINE DU BOSC , BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC


BESINET Pierre - Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France


BESINET Pierre - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371414 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Vins.